Mes démarches

Depuis le 19 mars dernier, pour effectuer toutes demandes de carte nationale d’identité (première demande ou renouvellement), vous devrez vous présenter dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil comme pour les passeports et dans le canton des trois Monts, vous pourrez vous présenter
· à la Mairie de Montguyon :
* tous les mercredis : de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h
* semaine paire : les vendredis après-midi de 14 h à 17 h 30
* semaine impaire : les samedis matin de 9 h à 11 h 30
· à la Mairie de Montendre : du lundi au vendredi de 8h à 11h et le samedi de 9h à 11h : remises uniquement
Vous pouvez réaliser une pré-demande en ligne de la carte d’identité sur le site : Réaliser une pré-demande de carte nationale d’identité CNI .

Comment procéder sur le site internet ?

1. Je crée mon compte ANTS
2. Je remplis mon formulaire de pré-demande CNI en ligne (rubrique Mon Espace > Réaliser une pré-demande de carte nationale d’identité). Après validation de votre pré-demande, vous recevrez par mel un récapitulatif de pré-demande sur lequel figure, notamment, le numéro de la pré-demande et un QR code qui seront nécessaires pour finaliser votre pré-demande en mairie.
3. Attention, l’enregistrement d’une pré-demande est possible uniquement si vous avez acheté un timbre fiscal dématérialisé, en cas de perte ou de vol de votre CNI (timbres.impots.gouv.fr)

Et après avoir effectué ma pré-demande CNI en ligne ?

1. Je contacte une mairie équipée du dispositif de recueil d’empreintes pour obtenir les modalités d’accueil,
2. Lors de mon déplacement en mairie,
· J’apporte mon numéro de ma «Pré-demande CNI», indispensable à la mairie,
· J’apporte également le numéro de mon timbre dématérialisé, si je n’imprime pas le récapitulatif de ma pré-demande,
· J’apporte également les pièces justificatives (photos d’identité, justificatif de domicile …) nécessaires à la constitution de ma demande de CNI.

Comment cela se passe en mairie ?

L’agent de mairie :
· rappelle votre pré-demande de CNI dans le système informatique grâce au numéro de pré-demande ou grâce au QR code présent sur votre récapitulatif,
· vérifie les autres pièces de votre dossier,
· procède au recueil de vos empreintes,
vous délivre un récépissé de demande de CNI sur lequel figure le numéro de votre demande de CNI.

Grâce à ce numéro de demande de CNI, vous pourrez :

· Suivre l’avancement de la production de votre CNI en ligne à cette adresse,
· Suivre les différentes étapes de votre demande de CNI directement sur votre compte usager de l’ANTS.

Vous devrez vous présenter dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil comme pour les cartes d’identité et dans le canton des trois Monts, vous pourrez vous présenter
· à la Mairie de Montguyon :
* tous les mercredis : de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h
* semaine paire : les vendredis après-midi de 14 h à 17 h 30
* semaine impaire : les samedis matin de 9 h à 11 h 30
· à la Mairie de Montendre : du lundi au vendredi de 8h à 11h et le samedi de 9h à 11h : remises uniquement
Vous pouvez réaliser une pré-demande en ligne du passeport sur le site : Réaliser une pré-demande de passeport

Comment procéder sur le site internet ?

1. Je crée mon compte ANTS
2. Je remplis mon formulaire de pré-demande passeport en ligne (rubrique Mon Espace > Réaliser une pré-demande de carte nationale d’identité). Après validation de votre pré-demande, vous recevrez par mel un récapitulatif de pré-demande sur lequel figure, notamment, le numéro de la pré-demande et un QR code qui seront nécessaires pour finaliser votre pré-demande en mairie.
3. Attention, l’enregistrement d’une pré-demande est possible uniquement si vous avez acheté un timbre fiscal dématérialisé (timbres.impots.gouv.fr)

Et après avoir effectué ma pré-demande passeport en ligne ?

1. Je contacte une mairie équipée du dispositif de recueil d’empreintes pour obtenir les modalités d’accueil,
2. Lors de mon déplacement en mairie,
· J’apporte mon numéro de ma «Pré-demande passeport», indispensable à la mairie,
· J’apporte également le numéro de mon timbre dématérialisé,
· J’apporte également les pièces justificatives (photos d’identité, justificatif de domicile …) nécessaires à la constitution de ma demande de passeport.

Comment cela se passe en mairie ?

L’agent de mairie :
· rappelle votre pré-demande de passeport dans le système informatique grâce au numéro de pré-demande ou grâce au QR code présent sur votre récapitulatif,
· vérifie les autres pièces de votre dossier,
· procède au recueil de vos empreintes,
vous délivre un récépissé de demande de passeport sur lequel figure le numéro de votre demande de passeport.

Grâce à ce numéro de demande de passeport, vous pourrez :

· Suivre l’avancement de la production de votre passeport en ligne à cette adresse,
· Suivre les différentes étapes de votre demande de passeport directement sur votre compte usager de l’ANTS.

Pour le renouvellement du permis de conduire poids lourd

Prendre rendez-vous avec un médecin agréé
Se présenter chez le médecin avec le cerfa 14880*01 (R14006)

La demande de renouvellement se fait en ligne sur le site de l’ANTS avant l’expiration du délai de validité du permis de conduire.

Pour faire la démarche en ligne, vous avez besoin des documents suivants, photographiés ou numérisés.

• Photo-signature numérique (si vous n’avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d’envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure)
• Justificatifs d’identité et de domicile

Pour la perte du permis de conduire

La démarche se fait via un téléservice disponible sur le site de l’ANTS.

Pour faire la démarche en ligne, vous avez besoin des documents suivants, photographiés ou numérisés.

• Photo-signature numérique (si vous n’avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il vous est proposé de remplir et d’envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure)
• Justificatifs d’identité et de domicile
• Carte bancaire

Vous payez en ligne par carte bancaire le nouveau permis (25 €).

Les démarches de demande de certificat d’immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées.

Carte grise – certificat d’immatriculation : 

Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la carte grise peuvent s’effectuer sur le site officiel gouvernemental : https://immatriculation.ants.gouv.fr. 

Il existe d’autres sites frauduleux, dont l’apparence donne l’impression d’avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d’immatriculation pour un coût supérieur. Afin de vous informer correctement sur le prix réel de la carte grise, veuillez consulter ce guide. 

En cas de perte de votre certificat d’immatriculation, consultez les démarches à suivre.

Si vous éprouvez des difficultés à effectuer votre demande sur le site officiel, vous pouvez vous tourner vers un garagiste agréé par la préfecture qui vous aidera pour vos démarches (Carte grise, démarches automobiles… ).

Consultez la vidéo de l’ANTS pour vous guider pour les démarches pour refaire votre carte grise.

Informations : Mise à jour du contrôle technique en 2023

Le contrôle technique demeure une étape essentielle pour garantir la sécurité et la conformité des véhicules circulant sur les routes publiques. Il s’agit d’une procédure régulière effectuée par des entreprises agréées, permettant d’évaluer l’état du véhicule, de détecter d’éventuels dysfonctionnements et de vérifier le respect des normes de sécurité en vigueur.

Au cours de l’étape finale, les différents composants du véhicule tels que les freins, la suspension, le changement d’amortisseur avant, l’éclairage, la pollution de l’air et les dispositifs de sécurité sont minutieusement contrôlés. Si des anomalies sont détectées, vous serez informé des réparations nécessaires à effectuer avant de recevoir le certificat de conformité. Par exemple, si vos pneus sont des pneus Impérial (en savoir plus) ou des pneus Apollo, comme ceux proposés sur ce site, et s’ils sont trop usés, leur remplacement peut être requis lors du contrôle technique.

Ainsi, cette procédure vise à réduire le nombre d’accidents de la route en identifiant et en résolvant les éventuels problèmes. Elle contribue également à la protection de l’environnement en réduisant la pollution de l’air. Il est crucial de respecter les délais prévus afin de maintenir votre véhicule (les garages de votre secteur sur ce site)  en bon état de fonctionnement et d’éviter d’éventuelles restrictions.

NB : Si vous envisagez de vendre votre voiture ou si vous consultez des annonces de véhicules d’occasion, vous pouvez consulter l’historique de la voiture sur le site officiel suivant : https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/welcome

Sur place

Vous devez fournir les documents suivants :

• Pièce d’identité récente prouvant votre nationalité française : passeport ou carte nationale d’identité
• Si vous êtes devenu français récemment et n’avez pas encore de papiers français : pièce d’identité d’origine (passeport ou carte d’identité) récente + une preuve de la nationalité (décret de naturalisation par exemple)
• Justificatif de domicile
• Formulaire cerfa n°12669*01 de demande d’inscription

En ligne

Vous pouvez effectuer votre démarche en ligne
Créer votre compte personnel et effectuer votre démarche en ligne
La mairie prend en charge votre demande.
Vous pourrez suivre l’état de votre dossier.
Vous devrez vous munir des documents suivants :

• Pièce d’identité récente prouvant votre nationalité française : passeport ou carte nationale d’identité (scannée recto verso)
• Si vous êtes devenu français récemment et que vous n’avez pas encore de papiers français : pièce d’identité d’origine (passeport ou carte d’identité) récente + une preuve de la nationalité (décret de naturalisation par exemple)
• Justificatif de domicile

Vous pouvez obtenir la copie intégrale d’un acte de naissance si vous êtes :

• la personne concernée par l’acte (à condition d’être majeure), son représentant légal, son époux ou son épouse,
• un ascendant de la personne concernée (parent, grand-parent),
• un descendant de la personne concernée (enfant, petits-enfant),
• ou un professionnel autorisé par la loi (avocat pour le compte d’un client par exemple).

À noter :
Toute personne peut demander la reproduction d’un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans après la date du décès de la personne concernée par l’acte. On parle dans ce cas d’archive publique.

Sur place

Pour une demande de copie intégrale ou un extrait avec filiation, il faut présenter sa pièce d’identité.
S’il ne s’agit pas de votre acte de naissance, vous devez prouver votre lien de parenté avec la personne concernée par l’acte lorsque ces informations n’y figurent pas (livret de famille ou autre acte d’état civil).
Par exemple, si vous demandez l’acte de naissance de votre enfant, votre nom est indiqué sur cet acte. Il suffit donc de présenter votre pièce d’identité.

En ligne

Vous pouvez effectuer votre démarche en ligne
Créer votre compte personnel et effectuer votre démarche en ligne
La mairie prend en charge votre demande.
Vous pourrez suivre l’état de votre dossier.

Qui est concerné ? Tout jeune de 16 ans

Effets du recensement
Attestation de recensement
À la suite du recensement, la mairie délivre une attestation de recensement lors d’une cérémonie.
La remise de l’attestation est souvent accompagnée d’une brochure d’information sur le service national.
Il n’est pas délivré de duplicata. En cas de perte ou de vol, il est possible de demander un justificatif de recensement au centre du service national dont vous dépendez.
Suite du recensement
Le recensement permet à l’administration de convoquer le jeune pour qu’il effectue la journée défense et citoyenneté (JDC).
Après le recensement, il faut informer les autorités militaires de tout changement de situation.
Le recensement permet aussi l’inscription d’office du jeune sur les listes électorales à ses 18 ans.

Sur place

Le jeune doit faire la démarche lui-même. S’il est mineur, il peut se faire représenter par l’un de ses parents.
Il doit se rendre à sa mairie avec les documents suivants :

• Pièce d’identité justifiant de la nationalité française (carte nationale d’identité ou passeport)
• Livret de famille

En ligne

Vous pouvez effectuer votre démarche en ligne
Créer votre compte personnel et effectuer votre démarche en ligne
La mairie prend en charge votre demande.
Vous pourrez suivre l’état de votre dossier.

Vous construisez une maison individuelle ou une annexe de plus de 40 m2 ,
Vous devez utiliser le CERFA N°13406
Pour tout permis de construire hors agglomération, vous devez faire une demande d’assainissement individuel auprès du Syndicat des Eaux à Montendre.

Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping ….) ? Vous réalisez une nouvelle construction ou vous effectuez des travaux sur une construction existante, vous devez utiliser le CERFA N° 13409*07

Vous divisez des parcelles sur un terrain pour construction ?
Vous devez utiliser le CERFA N°13702
Vous réalisez des travaux avec modification de construction existante ou changement de destination (moins de 40 m2) ?
Vous devez utiliser le CERFA N°13404
Vous faites une extension ou modification de l’aspect extérieur d’une construction, une piscine, un garage, un abri de jardin, une clôture, la pose de panneaux solaires ?
Vous devez utiliser le CERFA N°13703 (la superficie autorisée est de moins de 40m²)

Vous vendez/achetez une maison ou un terrain ?
Vous devez faire un certificat d’urbanisme CERFA N°13410

Pour venir en aide aux familles en difficulté ponctuelle ou à faible revenu, l’Association Solidarité-Dronne-Lary assure une distribution de colis alimentaire tous les 15 jours. Une participation financière est demandée par colis et doit être réglée à chaque distribution selon le nombre de personnes constituant le foyer.

Si vous souhaitez faire une demande de colis alimentaire vous devez constituer un dossier et le remettre au secrétariat de la mairie.
Télécharger le dossier

Documents à fournir :

Votre identité (pour la première demande uniquement)

• Copie du livret de famille et/ou Copie de la Carte Nationale d’Identité

Vos Revenus selon votre situation :

• Dernier Avis d’imposition (ou non imposition) ET déclaration d’impôts (Les services du Trésor Public peuvent vous fournir la copie d’un avis d’imposition égaré.)
• 3 dernières notifications de la caisse d’allocations familiales (apporter votre n°CAF et votre code d’accès en cas d’impossibilité à fournir le document)
• 3 derniers relevés de vos comptes courants et/ou livrets
• 3 Dernières fiche de paie (ou bulletin de pension) et/ou Justificatif du dernier versement Pôle Emploi
• Autres justificatifs récents (pension invalidité …)

Vos Charges :

• Quittance de loyer récente (moins de 3 mois ou échéancier) o Facture E.D.F. récente (moins de 3 mois ou échéancier)
• Facture de GAZ récente (moins de 3 mois ou échéancier) o Factures RESE (eau et assainissement) récente ou échéancier)
• Facture de Téléphone (fixe et mobile) récente
• Facture d’assurance (voiture, logement) récente
• Justificatifs récents des autres charges (emprunts, échéancier dettes …)

Nous vous rappelons que toutes les ressources des personnes vivants au foyer Doivent être mentionnées Merci de fournir une déclaration sur l’honneur pour les personnes sans revenus

Pour les enfants majeurs déclarés au foyer, bien vouloir justifier de leur situation. Pour les enfants majeurs sans emploi, non indemnisés ou ne percevant pas le RSA, faire une déclaration sur l’honneur.

La décision d’attribution d’un colis alimentaire s’effectue sur la base du montant du RSA.

L’A.P.A (Allocation Personnalisée d’Autonomie) est une aide du Conseil Départemental.
Elle s’adresse aux personnes âgées de 60 ans et plus qui sont en situation de perte d’autonomie et nécessitant une aide pour les actes essentiels de la vie.
Pour faire une demande : Il faut retirer un dossier à la Mairie (envoi possible sur demande) et le remettre, accompagné des pièces à joindre*, à la Mairie.
Le dossier sera ensuite adressé au Conseil Départemental, délégation de Jonzac. Les Services de la DTAS (Direction Territoriale de l’Action Sociale) prendront contact avec vous pour la visite d’évaluation et fixer le degré d’autonomie (GIR) du demandeur. A l’issue de cette évaluation, un plan d’aide pourra être mis en place.

Plus d’information sur le site du Département

Pièces à joindre :

• Certificat médical rempli par le médecin traitant (imprimé à retirer au CCAS)
• Copie du livret de famille, de la carte d’identité, d’un passeport de la communauté européenne ou acte de naissance (uniquement pour la 1ère demande)
• Pour les étrangers, copie du titre de séjour en cours de validité
• Photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition à l’impôt sur le revenu, et/ou les avis d’imposition relatifs à la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties faisant apparaître le revenu cadastral, la déclaration des revenus fonciers (selon votre situation)
• Copies des livrets de caisse d’épargne et relevés de tous comptes courants ou de dépôts, bancaires ou postaux, pendant la période du dernier trimestre de l’année précédent la demande ou attestation de placement. (pour le demandeur et son conjoint)
• Les pièces justificatives des revenus des capitaux mobiliers et immobiliers (revenus des placements financiers, revenus fonciers) (pour le demandeur et son conjoint)  Relevé d’Identité Bancaire Et selon la situation
• Photocopie du jugement de tutelle, de curatelle ou de sauvegarde de justice s’il y a lieu
• Si le demandeur est hébergé en établissement, justificatif de sa situation antérieure : propriétaire, locataire, hébergé…(quittance de loyer)
• Copie de la dernière facture de l’établissement d’accueil
• Contrat pour les familles d’accueil

La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) est un lieu unique destiné à faciliter les démarches des personnes handicapées. La MDPH offre un accès unifié aux droits et prestations prévus pour les personnes handicapées dans le département de la Charente Maritime (17). La MDPH exerce une mission d’accueil, d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leur famille ainsi que de sensibilisation de tous les citoyens aux handicaps.
Pour plus d’information http://annuaire.action-sociale.org/MDPH/MDPH-17-Charente-Maritime.html

Pour effectuer une demande aller sur la page http://annuaire.action-sociale.org/MDPH/MDPH-17-Charente-Maritime/Formulaires.html

Ou appeler la MDPH de la Rochelle au 0 800 15 22 15
MDPH 17 – Charente maritime
61 RUE DE JERICHO
CS 50145
17005 LA ROCHELLE CEDEX 11